Règlement intérieur

Association « LES COMANCHEROS DE COUQUEQUES »

Saison 2016 / 2017

(origine : Règlement Intérieur - Saison 2009/2010)

I- PREAMBULE

• Article 1 : Le Règlement Intérieur a pour but d’organiser le fonctionnement de l’activité de danse COUNTRY par le biais de l’Association « LES COMANCHEROS ».

 • Article 2 : L’inscription aux cours de danse COUNTRY engage l’adhérent à respecter le Règlement Intérieur.

• Article 3 : L’Association est régie par la Loi 1901.

• Article 4 : L’Association pourra aussi être désignée sous le nom de « Le Club des COMANCHEROS» ou encore « A.C.D.C. » ou « Association les "Comancheros De Couquèques ».

II- SECURITE et SANTE

• Article 5 : Tout participant doit fournir, lors de son inscription, un Certificat Médical d’Aptitude à exercer la danse COUNTRY (obligation imposée par la loi Buffet n° 99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé).

 • Article 6 : Tout participant au cours est responsable de ses actes et toute dégradation des moyens et matériels mis à disposition de l’Association par la Municipalité entraînera l’engagement, par l’Association et/ou par la Municipalité, de poursuites.

 • Article 7 : L’adhérent doit être couvert par une Assurance Responsabilité Civile (incluse obligatoirement dans l’assurance domicile).

• Article 8 : L’Association ne peut être tenue pour responsable du vol ou de la dégradation des biens matériels des adhérents entreposés soit sur le parking (véhicules) soit dans la salle (effets personnels).

III- INSCRIPTION et PAIEMENT

• Article 9 : L’adhésion est fixée par le Bureau de l’Association à 35 euros. Elle est exigible à partir de l’inscription et valide jusqu’au 31 Août 2013. Elle n’est pas remboursable en cas de démission ou d’exclusion.

• Article 10 : Le montant des cours est fixé pour l’année à:

• 90 euro pour une personne seule,
• 150 euros pour un couple,
• 60 euro pour un enfant de 8 à 15 ans,

Les enfants de moins de 8 ans ne sont pas autorisés à participer aux cours

 • Article 11 : Le règlement de l’adhésion et des cours sera exigible en début de saison au moment de l’inscription au dit cours, les modalités sont les suivantes :

• Règlement effectué par chèques en trois (3) versements, déposés au moment de l’inscription, encaissement de un (1) chèque par mois (en septembre, novembre et janvier).
• Règlement effectué en un (1) versement

 En cours de saison, la non participation régulière aux cours, leur interruption volontaire, l’exclusion ou la démission (bureau) ne pourront donner lieu à remboursement ni compensation qu’elle quelle soit.

 • Article 12 : Trois cours sont organisés et assurés par semaine :

- pour les Débutants, le mercredi de 19h à 20h

- pour les Novice et les Intermédiaires, le Jeudi de 19h00 à 20h00

 -pour les Intermédiaires, Avancés, Confirmés le Jeudi de 20h30 à 21h30

 - pour Tous, Danses « en partenaires » (Partners) le jeudi de 20h00 à 20h30

 • Article 13 : Tout adhérent souhaitant intégrer le niveau supérieur doit obtenir l’accord de l’enseignant titulaire et du Bureau.

 Tout changement de niveau se fera après concertation entre les animateurs concernés et l’élève souhaitant évoluer. Le statut retenu sera ensuite validé par le Bureau

IV- DEROULEMENT DES COURS ET DES SORTIES

• Article 14 : Pour préserver le bon esprit et la qualité des cours, chaque adhérent doit avoir un comportement responsable. Il en va de même lors des démonstrations de l’association, des sorties ou bals COUNTRY auxquels l’adhérent participe, que ces festivités soient organisées par l’Association ou par une entité externe (autre Club par exemple). Chaque adhérent doit ainsi s’engager à promouvoir une bonne image de son Club.

 • Article 15 : Le Bureau se réserve le droit d’exclure toute personne dont le comportement perturbe les cours ou les autres activités.

• Article 16 : L’accès à la Salle des Fêtes de COUQUEQUES est réservé, pendant les cours, aux adhérents. Nul ne peut y pénétrer ou introduire une personne extérieure à l’Association sans autorisation de l’enseignant titulaire ou d’un membre du Bureau.

• Article 17 : Chaque cours faisant l’objet de l’enseignement de nouvelles danses, l’adhérent doit informer de son absence prévisionnelle.

V- COMMISSION DEMONSTRATIONS

 • Article 18 : A partir de la saison 2012 / 2013, est mise en place une « Commission Démonstration ».

Elle a pour but de préparer les démonstrations réalisées par les Comancheros, (choix du programme et ordonnancement des chorégraphies), recenser les participants, organiser les répétitions, définir et informer du choix de la tenue choisie.

• Article 19 : La Commission Démonstration  est constituée de trois (3) personnes, 1 par niveau

 La Commission peut faire appel au soutien technique des animatrices si elle le juge nécessaire.

VI- TENUES ET ACCESSOIRES

• Article 20 : Les tenues et accessoires sont à la charge de l’adhérent.

 Des chemises et des tee-shirts au logo de l’Association sont disponibles à l’achat auprès des membres du Bureau,

Il est recommandé, pour participer aux cours, d’avoir une tenue apte à la pratique aisée de l’activité de Country Dance

VII- SUPPORTS AUDIO et EXPLOITATION D’IMAGE

• Article 21 : Le Club utilise, pour son enseignement, des supports audio qu’il achète et met gratuitement à la disposition de ses adhérents à la condition que ceux-ci s’engagent à en faire un usage EXCLUSIVEMENT privé. Tout constat d’un comportement contraire conduira à l’exclusion immédiate et définitive du ou des contrevenants.

 • Article 22 : L’utilisation d’appareils d’enregistrement AUDIO et PHOTO/VIDEO, pendant les activités de l’Association nécessite une autorisation du Bureau.

• Article 23 : L’Association détient des photographies ou autres enregistrements vidéo des différentes activités DES COMANCHEROS pour lesquels elle jouit de facto de droits d’utilisation à des fins de diffusion d’informations ou d’illustrations de ses activités sous toute forme qu’elle juge apte à cela : reproduction mécanographique ou sur papier, tous supports informatiques tels que la page Web, CD-Rom ou autre, cette liste n’étant pas exhaustive. Les membres de l’Association qui figurent sur ces enregistrements acceptent implicitement l’utilisation qui en est faite, présente ou future.

TOUT REFUS DOIT ETRE FORMULE PAR ECRIT A L’INSCRIPTION.

LE BUREAU